Au sujet de l'insalubrité des logements

Lorsqu'on parle d'insalubrité de logements, on fait habituellement référence à la présence de moisissures. Cependant, plusieurs autres facteurs peuvent rendre un logement impropre à l'habitation. Les problèmes affectant le logement et possiblement, l'immeuble dans son ensemble peuvent nuire à la santé et à la sécurité des occupants. Lors de la visite, l'inspecteur doit relever les menaces à la santé et à la sécurité des occupants. Il doit identifier les défauts des systèmes de plomberie et d'électricité, s'assurer qu'il y a un système de chauffage adéquat et sécuritaire, la présence de déchets et de vermine, vérifier les entrées d'accès et les sorties de secours, la présence de contaminants, telle que l'amiante et l'isolation appelée MIUF (mousse isolante d'urée-formaldéhyde, etc.

Tout d'abord, l'expert est mandaté pour déterminer si les problèmes allégués par les locataires sont fondés. Ensuite, s'il y a un ou des défauts pouvant empêcher ou limiter de façon significative, l'utilisation normale du logement, l'expert doit trouver les causes des problèmes et se prononcer clairement sur la responsabilité du mauvais état du logement. Par exemple, s'agirait-il de négligence de la part du propriétaire, ou seraient-ce les mauvaises habitudes des locataires (malpropreté, syndrome de Diogène, syllogomanie...) ?

photo de moisissures

La moisissure se forme lorsque les "conditions gagnantes" sont présentes: eau et humidité, absence de lumière directe, absence de circulation d'air, et matière organique permettant aux spores de s'imprégner et de se nourrir, formant ainsi des colonies de champignons microscopiques.




Ouvrages de référence

Les risques à la santé associés à la présence de moisissures en milieu intérieur
Institut national de la santé publique du Québec
Copie du document en format pdf

Lignes directrices applicables à la contamination fongique en milieu intérieur
Service d’hygiène de la ville de New-York
Copie du document en format pdf

Étude sur la santé respiratoire des enfants montréalais de 6 mois à 12 ans
Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
Copie du document en format pdf

Qualité de l’air d’intérieur – Moisissures et champignons
Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail
www.cchst.ca


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